En complétant et en validant en ligne le présent formulaire, vous manifestez votre consentement à la collecte, puis au traitement par la Ville de Besançon de vos données à caractère personnel dans les conditions ci-après.
La Ville de Besançon recueille ici vos données à caractère personnel afin de traiter votre demande de résidence au sein des Ateliers d'artistes. Vos données seront traitées par le Service création diffusion/Direction action culturelle afin de préparer l’édition 2024 des Mardis des rives. Aucun traitement n’est effectué ni aucune donnée traitée en dehors de l’Union Européenne. Vos données seront conservées pour une durée de 5 ans puis archivées, supprimées ou vous seront restituées selon les cas.
En vertu du Règlement Européen du 27 avril 2016 (RGPD) et de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés modifiée, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et solliciter la portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits et poser toute question, vous pouvez vous adresser à la Direction action culturelle de Grand Besançon Métropole : action.culturelle@grandbesancon.fr / 03 81 61 51 01. Vous pouvez également saisir le délégué à la protection des données personnelles de Grand Besançon Métropole à l’adresse suivante : dpo@grandbesancon.fr. Vous pouvez effectuer toute réclamation auprès de la CNIL - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 - Tél : 01 53 73 22 22 – www.cnil.fr.
